Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site chevalerietemplieretraditionnelle.fr édité par la Chevalerie Templière Traditionnelle (OCTCND).

Dénomination sociale : OCTCND
Forme sociale : association
Siège Social :
Activités principales :

Adresse email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de la Publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Contenu Rédactionnel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergement : ovh
Graphisme, conception et réalisation : @bs

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité sur internet.
Informations personnelles :

Les informations que vous nous transmettez via nos formulaires sont destinées exclusivement à Chevalerie Templière Traditionnelle. Elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi informatique et liberté) en vous adressant à Chevalerie Templière Traditionnelle.
Droit de propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des menus, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Chevalerie Templière Traditionnelle.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutes marques présentent sur chevalerietemplieretraditionnelle.fr notamment celles en rapport avec Chevalerie Templière Traditionnelle et celles des entrepreneurs partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Chevalerie Templière Traditionnelle ou des détenteurs des marques, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.